ARMEMENT OBLIGATOIRE DE SÉCURITÉ
LA DIVISION 240 DÉFINIT DEUX NOTIONS IMPORTANTES :
Chef de bord : membre d’équipage responsable de la conduite du navire, de la tenue du journal de bord lorsqu’il est
exigé, du respect des règlements et de la sécurité des personnes embarquées.
Abri : endroit de la côte où tout engin, embarcation ou navire et son équipage peuvent se mettre en sécurité en mouillant, atterrissant ou accostant et en repartir sans assistance. Cette notion tient compte des conditions météorologiques du moment ainsi que des caractéristiques de l’engin, de l’embarcation ou du navire.
Navigation de 0 à 2 mille
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À BORD : 1 équipement individuel de flottabilité 50 N (Marquage CE et ISO ou SOLAS obligatoire.Pour les enfants ≤ 30 kg, un gilet de sauvetage de catégorie min. 100 N, quelle que soit la distance d’un abri. Pour l’armement côtier, un gilet porté de 50 N est accepté pour les personnes sachant nager.)
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1 dispositif lumineux étanche, ayant au moins 6h. d’autonomie :La lampe torche n’est pas obligatoire si chaque membre de l’équipage a fixé sur le gilet qu’il porte, un dispositif lumineux d’une autono-mie d’au moins 6 h., étanche (lampe flash, lampe torche ou cyalume).
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1 échelle ou 1 moyen de remonter à bord. Obligatoire à la construction pour les bateaux neufs. Maintenu sous le responsabilité du chef de bord pour les autres bateaux.
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1 dispositif de sécurité pour couper l’allumage ou les gaz. Obligatoire à la construction pour les bateaux neufs. Maintenu sous le responsabilité du chef de bord pour les autres bateaux.
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1 ligne de mouillage. Une ligne de mouillage appropriée au bateau et à la zone de navigation. Les bateaux < 250 kg et dont la puissance moteur est ≤ 4,5 kW ainsi que les véhicules nautiques à moteur sont dispensés de ce dispositif, sous la responsabilité du chef de bord.
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1 dispositif permettant le remorquage. N’est pas obligatoire sur planche à voile et kite surf. Obligatoire sur SUP > à 3,5 m et naviguant au delà de 300 m.
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1 ou plusieurs exctincteurs. Extincteur conforme à la norme NF-EN3/AFNOR. Préconisé par le fabricant et indiqué dans le manuel du propriétaire, pour les bateaux marqués CE ou selon l’Annexe 240-A.3 de la Division 240.
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1 dispositif d’asèchement. 1 pompe manuelle ou 1 seau ou 1 écope. Ce dispositif doit être adapé à la taille du navire, et peut être fixe ou mobile.
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1 boule noire de mouillage
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1 cône noir (Pour voilier naviguant simultanément sous voile et au moteur (RIPAM).
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Feux de navigation. Si navigation de nuit (RIPAM).
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Pavillon national.
En dehors des eaux territoriales, le pavillon national doit être arboré.
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Pavillon N et C
Navigation côtière 2 à 6 mille
- À BORD : 1 équipement individuel de flottabilité (type gilet ou brassière) par personne embarquée. Pour l’armement basique et côtier : une combinaison portée assurant une flottabilité d’au moins 50N est acceptée.
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HOMME A LA MER (assistance/flottabilité et repérage) :
La bouée doit être résistante, facilement repérable, avoir une flottabilité d’au moins 142 N et être simple à mettre en oeuvre et à saisir. Elle peut être remplacée par un engin flottant , un coussin ou une bouée fer à cheval gonflable.
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1 dispositif lumineux étanche, ayant au moins 6h.
La lampe torche n’est pas obligatoire si chaque membre de l’équipage a fixé sur le gilet qu’il porte, un dispositif lumineux d’une autono-mie d’au moins 6 h., étanche (lampe flash, lampe torche ou cyalume).
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1 échelle ou 1 moyen de remonter à bord.
Obligatoire à la construction pour les bateaux neufs. Maintenu sous le responsabilité du chef de bord pour les autres bateaux.
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1 dispositif de sécurité pour couper l’allumage ou les gaz en cas d’éjection du pilote.
Obligatoire à la construction pour les bateaux neufs. Maintenu sous le responsabilité du chef de bord pour les autres bateaux.
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1 ligne de mouillage.
Une ligne de mouillage appropriée au bateau et à la zone de navigation. Les bateaux < 250 kg et dont la puissance moteur est
≤ 4,5 kW ainsi que les véhicules nautiques à moteur sont dispensés de ce dispositif, sous la responsabilité du chef de bord. -
1 dispositif permettant le remorquage (point d’accrochage & bout de remorquage)
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1 ou plusieurs exctincteurs.
Extincteur conforme à la norme NF-EN3/AFNOR. Préconisé par
le fabricant et indiqué dans le manuel du propriétaire, pour les bateaux marqués CE ou selon l’Annexe 240-A.3 de la Division 240. -
1 dispositif d’asèchement.
1 pompe manuelle ou 1 seau ou 1 écope. Ce dispositif doit être adapé à la taille du navire, et peut être fixe ou mobile.
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1 corne de brume ou sifflet.
Si bateau ≥ 12 m ou cloche si bateau ≥ 20 m (RIPAM)
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1 boule noire de mouillage
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1 cône noir.
Pour voilier naviguant simultanément sous voile et au moteur (RIPAM).
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Feux de navigation.
Si navigation de nuit (RIPAM).
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Pavillon national
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Pavillon N et C
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3 feux à main rouges
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1 compas de route magnétique.
Conforme ISO 613/10316/14227/25862
(*) ou 1 système de positionnement satellitaire étanche faisant fonction de compas -
Carte marine des zones fréquentées.
Support papier et/ou électronique. La ou les cartes marines, ou encore leurs extraits officiels élaborés à partir des informations d’un service hydrographique national. Elles couvrent les zones de navigation fréquentées, sont placées sur support papier ou sur support électronique et son appareil de lecture, et sont tenues à jour.
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Règlement International pour Prévenir les Abordages en Mer (RIPAM)
Le document (RIPAM) officiel ou un résumé textuel et graphique, éventuellement sous forme de plaquettes autocollantes ou sur support électronique et son appareil de lecture.
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Document définissant le système de balisage de la zone fréquentée.
Éventuellement sous forme de plaquettes autocollantes ou sur support électronique et son appareil de lecture.
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Annuaire des marées (sauf en Méditerranée).
Un moyen de connaître les heures et coefficients de marée du jour et de la zone considérée. Ce document n’est pas requis en Méditerranée.
Navigation semi-hauturière de 6 à 60 mille
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- À BORD : 1 équipement individuel de flottabilité 150N.
Marquage CE et ISO ou SOLAS obligatoire.
Pour les enfants ≤ 30 kg, un gilet de sauvetage de catégorie min. 100 N, quelle que soit la distance d’un abri. Pour l’armement côtier, un gilet porté de 50 N est accepté pour les personnes sachant nager. -
1 harnais par personne à bord d’un voilier ou 1 harnais à bord par bateau à moteur.
Avec longe.
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Lignes de vie.
Un système de ligne de vie ou point d’accrochage si préconisé par le fabricant.
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HOMME A LA MER (assistance/flottabilité et repérage) :
1 bouée de sauvetage + 1 feu à retournement.
La bouée doit être résistante, facilement repérable, avoir une flottabilité d’au moins 142 N et être simple à mettre en oeuvre et à saisir. Elle peut être remplacée par un engin flottant , un coussin ou une bouée fer à cheval gonflable .
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1 projecteur de recherche, étanche, adapté a la recherche d’un homme à la mer de nuit.
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1 dispositif lumineux étanche, ayant au moins 6h. d’autonomie :
La lampe torche n’est pas obligatoire si chaque membre de l’équipage a fixé sur le gilet qu’il porte, un dispositif lumineux d’une autono-mie d’au moins 6 h., étanche (lampe flash, lampe torche ou cyalume).
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1 échelle ou 1 moyen de remonter à bord.
Obligatoire à la construction pour les bateaux neufs. Maintenu sous le responsabilité du chef de bord pour les autres bateaux.
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1 radeau de survie ISO 9650.
Un ou plusieurs radeau(x) de survie permettant d’embarquer l’ensemble des personnes à bord, adapté(s) à la navigation pratiquée et conforme(s) aux dispositions de l’article 240-2.18.
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1 trousse de secours.
À compléter par le chef de bord en fonction du type de navigation. Contient : 1 rouleau de 4 m de bande autoadhésive (largeur 10 cm) – type Coheban, 5 compresses de gaze stériles de taille moyenne, 1 boîte de pansements adhésifs en 3 tailles, 1 coussin hémostatique – type CHUT, 1 rouleau de sparadrap, 10 paires de gants d’examen non stériles, 1 flacon de gel hydroalcoolique 75 ml, 1 couverture de survie & 1 solution locale Chlorhexidine 5 ml à 0,05%.
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1 ligne de mouillage
Une ligne de mouillage appropriée au bateau et à la zone de navigation. Les bateaux < 250 kg et dont la puissance moteur est
≤ 4,5 kW ainsi que les véhicules nautiques à moteur sont dispensés de ce dispositif, sous la responsabilité du chef de bord. -
1 dispositif permettant le remorquage.
N’est pas obligatoire sur planche à voile et kite surf. Obligatoire sur SUP > à 3,5 m et naviguant au delà de 300 m.
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1 ou plusieurs exctincteurs.
Extincteur conforme à la norme NF-EN3/AFNOR. Préconisé par
le fabricant et indiqué dans le manuel du propriétaire, pour les bateaux marqués CE ou selon l’Annexe 240-A.3 de la Division 240. -
1 dispositif d’asèchement.
1 pompe manuelle ou 1 seau ou 1 écope. Ce dispositif doit être adapé à la taille du navire, et peut être fixe ou mobile.
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1 corne de brume ou sifflet.
Si bateau ≥ 12 m ou cloche si bateau ≥ 20 m (RIPAM)
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1 boule noire de mouillage.
-
1 cône noir.
Pour voilier naviguant simultanément sous voile et au moteur (RIPAM).
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Feux de navigation.
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Pavillon national.
En dehors des eaux territoriales, le pavillon national doit être arboré.
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Pavillon N et C.
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3 feux à main rouges.
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3 fusées parachute + 2 fumigènes flottants.
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1 VHF fixe.
Lorsqu’elles sont programmées, les installations radioélectriques fixes et portatives et munies de l’ASN installées à bord ou embarquées, doivent l’être avec le MMSI attribué par l’autorité compétente pour l’attribution des licences de stations mobiles maritimes et recevoir en permanence une position GPS.
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1 dispositif permettant de recevoir les prévisions météorologiques marines.
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1 compas de route magnétique.
Conforme ISO 613/10316/14227/25862
ou 1 système de positionnement satellitaire étanche faisant fonction de compas. -
Carte marine des zones fréquentées.
Support papier et/ou électronique. La ou les cartes marines, ou encore leurs extraits officiels élaborés à partir des informations d’un service hydrographique national. Elles couvrent les zones de navigation fréquentées, sont placées sur support papier ou sur support électronique et son appareil de lecture, et sont tenues à jour.
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Règlement International pour Prévenir les Abordages en Mer (RIPAM).
Le document (RIPAM) officiel ou un résumé textuel et graphique, éventuellement sous forme de plaquettes autocollantes ou sur support électronique et son appareil de lecture.
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Document définissant le système de balisage de la zone fréquentée.
Éventuellement sous forme de plaquettes autocollantes ou sur support électronique et son appareil de lecture.
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Livre des feux.
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Annuaire des marées (sauf en Méditerranée)
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1 journal de bord.
- À BORD : 1 équipement individuel de flottabilité 150N.
Navigation hauturière > 60 mille
L’équipement complémentaire pour la navigation hauturière est le semi hauturière plus:
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1 VHF portable.
Lorsqu’elles sont programmées, les installations radioélectriques fixes et portatives et munies de l’ASN installées à bord ou embarquées, doivent l’être avec le MMSI attribué par l’autorité compétente pour l’attribution des licences de stations mobiles maritimes et recevoir en permanence une position GPS.
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Balise de détresse EPIRB
Radiobalise de localisation des sinistres.Balise de détresse EPIRB obligatoire > à 60 milles. Doit être programmée avec le n° MMSI du bateau.
Nous vous conseillons également pour la navigation semi hauturière et hauturière
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1 récepteur ou émetteur-récepteur AIS
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1 transpondeur radar SART.
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Dispositif de communication par satellite.
Recommandé par la Division 240, dans l’armement hauturier, pour permettre à tout moment au navire de contacter un centre de consultation médical maritime ou un centre de coordination du sauvetage en mer.
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Balise de détresse personnelle PLB et Balise AIS.
À garder accrochée au gilet ou dans la poche de votre ciré.
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Réflecteur radar Actif.
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1 jeu de pinoches coniques